MÉCANISME D'ÉCHAPPEMENT FLEXIBLE À CADRE MOBILE

Brevet européen · EP2831677 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2831677
Numéro de demande
EP13716231
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mars 2013
Publié
4 févr. 2015
Délivré
25 mai 2016
Fin de la protection au plus tard
26 mars 2033
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G04B 15/00 (2006.01)
G04B 15/08 (2006.01)
G04B 15/14 (2006.01)
G04B 15/12 (2006.01)
G04B 15/06 (2006.01)
G04B 15/02 (2006.01)
Priorité
EP 12162030 29.03.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/056577 27.03.2013
Publication PCT
WO2013/144236 03.10.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 25 mai 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.05.2016

  6. 25 mai 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 25.05.2016

Parties

Titulaire

Nivarox-FAR S.A.

Avenue du Collège 10, 2400 Le Locle

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

STRANCZL, Marc

CH-1260 Nyon

HESSLER, Thierry

CH-2024 St-Aubin

CABEZAS JURIN, Andrés

CH-1400 Yverdon

SARCHI, Davide

CH-1020 Renens

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.