WÄRMESPEICHERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2831689 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2831689
- Numéro de demande
- EP13715635
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mars 2013
- Publié
- 4 févr. 2015
- Délivré
- 15 mai 2019
- Radié
- 31 mars 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05D 23/19 (2006.01)F24H 7/00 (2006.01)F24H 7/04 (2006.01)F24H 9/20 (2006.01)H04L 12/28 (2006.01)F24H 7/02 (2006.01)G05F 1/66 (2006.01)
- Priorité
- GB 201205302 26.03.2012GB 201212547 13.07.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/056449 26.03.2013
- Publication PCT
- WO2013/144169 03.10.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
- 15 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.05.2019
Parties
Inventeur
MCDONALD, Alan
Lisburn Antrim BT27 4BU, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.