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Brevet européen · EP2831794 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2831794
- Numéro de demande
- EP13767371
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mars 2013
- Publié
- 4 févr. 2015
- Délivré
- 10 nov. 2021
- Radié
- 25 oct. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 21/52 (2013.01)G06F 21/14 (2013.01)G06F 21/54 (2013.01)G06F 9/44 (2018.01)G06F 21/55 (2013.01)H04L 9/06 (2006.01)G06F 21/60 (2013.01)G06F 12/14 (2006.01)H04L 9/14 (2006.01)
- Priorité
- US 201261617991 P 30.03.2012US 201261618010 P 30.03.2012
- Demande PCT
- PCT/CA2013/000305 28.03.2013
- Publication PCT
- WO2013/142981 03.10.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2022
- 21 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 21.09.2022
- 10 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.11.2021
Parties
Inventeur
WIENER, Michael
Ottawa, Ontario K2K 3G5, CA
ZHOU, Yongxin
2132 LS Hoofddorp, NL
JOHNSON, Harold
Ottawa, Ontario K2K 3G5, CA
GU, Yuan Xiang
Ottawa, Ontario K2K 3G5, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.