FASERLASER
Brevet européen · EP2831963 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2831963
- Numéro de demande
- EP13713478
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mars 2013
- Publié
- 4 févr. 2015
- Délivré
- 23 août 2017
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01S 3/105 (2006.01)H01S 3/106 (2006.01)H01S 3/11 (2006.01)H01S 3/067 (2006.01)
- Priorité
- GB 201205774 30.03.2012
- Demande PCT
- PCT/GB2013/050766 25.03.2013
- Publication PCT
- WO2013/144600 03.10.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 1 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 10 août 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg (supprimé)
Publié dans Swissreg le 10.08.2023
- 10 août 2023
Transféré
- Titulaire
- Heriot-Watt University, Riccarton, Edinburgh EH14 4AS, Royaume-Uni → CHROMACITY LIMITED, Citypoint 3rd Floor, 65 Haymarket Terrace, Edinburgh EH12 4HD, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 10.08.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 4 juin 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.06.2020
2 entrées antérieures
- 15 sept. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 15.09.2017
- 23 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.08.2017
Parties
Titulaire
Edinburgh EH12 4HD, GB
Inventeur
Blackridge Bathgate EH48 3TJ, GB
Walkden Manchester M28 3TH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.