PROCEDE ET DISPOSITIF DE CODAGE ET DECODAGE D'IMAGES
Brevet européen · EP2832093 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2832093
- Numéro de demande
- EP13715270
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mars 2013
- Publié
- 4 févr. 2015
- Délivré
- 29 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 5 mars 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H04N 19/13 (2014.01)H04N 19/167 (2014.01)H04N 19/174 (2014.01)H04N 19/196 (2014.01)H04N 19/423 (2014.01)
- Priorité
- FR 1252826 29.03.2012
- Demande PCT
- PCT/FR2013/050474 06.03.2013
- Publication PCT
- WO2013/144474 03.10.2013
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 9 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 29 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.05.2024
Parties
Inventeur
HENRY, Felix
F-35760 Saint Gregoire, FR
CLARE, Gordon
F-35740 Pace, FR
PATEUX, Stéphane
F-35700 Rennes, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.