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Brevet européen · EP2832265 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2832265
Numéro de demande
EP14178736
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juil. 2014
Publié
4 févr. 2015
Délivré
11 oct. 2017
Radié
31 juil. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 9/06 (2006.01)
A47C 7/56 (2006.01)
Priorité
US 201361859387 P 29.07.2013
US 201414340213 24.07.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

  2. 11 oct. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.10.2017

Parties

Titulaire

Hyster-Yale Group, Inc.

4000 N.E. Blue Lake Road, Fairview, OR 97024, US

Inventeur

Stent, Mark

Frimley, Surrey GU16 7SG, GB

Wiacek, Matthew

Frimley, Surrey GU16 7SG, GB

Manning, Alex

Frimley, Surrey GU16 7SG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.