VERARBEITUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2832476 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2832476
Numéro de demande
EP13769571
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mars 2013
Publié
4 févr. 2015
Délivré
30 août 2023
Fin de la protection au plus tard
26 mars 2033
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B23B 7/06 (2006.01)
B23B 13/12 (2006.01)
B23Q 1/76 (2006.01)
Priorité
JP 2012079332 30.03.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/059033 27.03.2013
Publication PCT
WO2013/146898 03.10.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 10 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.07.2024

  4. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  5. 1 sept. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  6. 30 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.08.2023

Parties

Titulaire

Citizen Watch Co. Ltd.

CITIZEN WATCH CO., LTD.

1-12, Tanashicho 6-chome Nishitokyo-shi, Tokyo 188-8511, JP

Citizen Machinery Co., Ltd.

4107-6 Oaza-Miyota Miyotamachi Kitasaku-gun, Nagano 389-0206, JP

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

ASAHARA, Noriyuki

Kitasaku-gun Nagano 389-0206, JP

KASUYA, Hiroshi

Kitasaku-gun Nagano 389-0206, JP

KOTAKE, Kyota

Kitasaku-gun Nagano 389-0206, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.