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Brevet européen · EP2832478 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2832478
Numéro de demande
EP14177638
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juil. 2014
Publié
4 févr. 2015
Délivré
30 déc. 2020
Fin de la protection au plus tard
17 juil. 2034
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
B23B 31/117 (2006.01)
B23B 31/107 (2006.01)
Priorité
DE 102013108105 29.07.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 10 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.11.2021

  7. 30 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.12.2020

Parties

Titulaire

Schunk GmbH & Co. KG Spann- und Greiftechnik

Bahnhofstrasse 106-134, 74348 Lauffen am Neckar, DE

Inventeur

Cantz, Nico

74394 Hessigheim, DE

Sankal, Kadir

71717 Beilstein, DE

Dessel, Raoul

71543 Wüstenrot, DE

Retzbach, Thomas

74357 Bönnighem, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.