BLASFORMVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2832524 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2832524
Numéro de demande
EP13770370
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 2013
Publié
4 févr. 2015
Délivré
11 avr. 2018
Fin de la protection au plus tard
21 janv. 2033
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B29C 49/58 (2006.01)
B29C 49/08 (2006.01)
B29C 49/12 (2006.01)
B29C 49/46 (2006.01)
Priorité
JP 2012081296 30.03.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/000291 22.01.2013
Publication PCT
WO2013/145511 03.10.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 13 juin 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 13.06.2018

  6. 11 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.04.2018

Parties

Titulaire

DISCMA AG

Discma AG

c/o SIDEL INTERNATIONAL AG Bösch 67, 6331 Hünenberg

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

TAMURA, Nobuyuki

Isehara-shi, Kanagawa 2591103, JP

MORIKAMI, Shigeki

Isehara-shi, Kanagawa 2591103, JP

TABATA, Shinichi

Isehara-shi, Kanagawa 2591103, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.