Prägevorrichtung

Brevet européen · EP2832535 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2832535
Numéro de demande
EP14178070
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juil. 2014
Publié
4 févr. 2015
Délivré
18 juil. 2018
Fin de la protection au plus tard
21 juil. 2034
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
B31F 1/07 (2006.01)
B65B 19/22 (2006.01)
Priorité
IT BO20130418 31.07.2013
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 8 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.08.2022

  6. 4 sept. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans Swissreg le 04.09.2018

  7. 18 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

Parties

Titulaire

G.D S.p.A.

Via Battindarno, 91, 40133 Bologna, IT

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Ferrari, Michele

40064 Ozzano dell'Emilia (Bologna), IT

Berti, Danilo

40128 Bologna, IT

Venturoli, Alessandro

40057 Granarolo dell'Emilia (Bologna), IT

Negrini, Stefano

40012 Calderara di Reno (Bologna), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.