POLYESTERZUSAMMENSETZUNG UND POLYESTERFILM

Brevet européen · EP2832793 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2832793
Numéro de demande
EP13768106
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mars 2013
Publié
4 févr. 2015
Délivré
25 juil. 2018
Fin de la protection au plus tard
20 mars 2033
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
C08L 67/00 (2006.01)
C08J 3/22 (2006.01)
C08K 3/00 (2018.01)
Priorité
JP 2012076608 29.03.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/058053 21.03.2013
Publication PCT
WO2013/146524 03.10.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 12 sept. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 12.09.2018

  6. 25 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.07.2018

Parties

Titulaire

TOYOBO CO., LTD.

Toyobo Co., Ltd.

2-8 Dojima Hama 2-chome Kita-ku, Osaka-shi Osaka 530-8230, JP

Mandataire

BOHEST AG

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

NAKAGAWA, Satoru

Tsuruga-shi Fukui 914-8550, JP

OHASHI, Hideto

Tsuruga-shi Fukui 914-8550, JP

MAEDA, Kunihiro

Tsuruga-shi Fukui 914-8550, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.