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Brevet européen · EP2832969 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2832969
Numéro de demande
EP13767576
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mars 2013
Publié
4 févr. 2015
Délivré
13 juin 2018
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02B 39/00 (2006.01)
F01D 25/16 (2006.01)
Priorité
JP 2012080662 30.03.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/057655 18.03.2013
Publication PCT
WO2013/146418 03.10.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 13 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.06.2018

Parties

Inventeur

TAKAMA Kenichiro

Toyota-shi Aichi 471-8502, JP

KANBARA Satoru

Toyota-shi Aichi 471-8502, JP

MAKI Keijiro

Toyota-shi Aichi 471-8502, JP

NARUSE Ryuji

Toyota-shi Aichi 471-8502, JP

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