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Brevet européen · EP2832997 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2832997
- Numéro de demande
- EP13769325
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mars 2013
- Publié
- 4 févr. 2015
- Délivré
- 10 mai 2017
- Radié
- 31 mars 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04B 27/08 (2006.01)F04B 27/10 (2006.01)F04B 39/02 (2006.01)F16C 33/66 (2006.01)F16C 33/10 (2006.01)F16C 33/20 (2006.01)F16C 17/04 (2006.01)F16H 23/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012077531 29.03.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/058583 25.03.2013
- Publication PCT
- WO2013/146682 03.10.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2018
- 10 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.05.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
SHIBATA, Masato
Toyota-shi Aichi 471-8502, JP
YAMANE, Kyohei
Toyota-shi Aichi 471-8502, JP
GOTO, Shingo
Toyota-shi Aichi 471-8502, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.