Vis à couple de serrage limité
Brevet européen · EP2833006 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2833006
- Numéro de demande
- EP14179044
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juil. 2014
- Publié
- 4 févr. 2015
- Délivré
- 14 sept. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 29 juil. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- F16B 31/02 (2006.01)B23G 9/00 (2006.01)B21H 3/02 (2006.01)B23B 27/04 (2006.01)
- Priorité
- FR 1357571 31.07.2013
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 5 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 24 nov. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Wagner Patent AG, Bächerstrasse 9, 8832 Wollerau
Publié dans Swissreg le 24.11.2016
- 14 sept. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.09.2016
Parties
Inventeur
74960 Meythet, FR
74940 Annecy le Vieux, FR
74600 Seynod, FR
74800 La Roche sur Foron, FR
74800 La Roche sur Foron, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.