KUPPLUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2833013 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2833013
Numéro de demande
EP13768380
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mars 2013
Publié
4 févr. 2015
Délivré
28 déc. 2016
Radié
31 mars 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 41/06 (2006.01)
F16D 15/00 (2006.01)
Priorité
JP 2012073099 28.03.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/058766 26.03.2013
Publication PCT
WO2013/146776 03.10.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

  2. 28 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.12.2016

Parties

Titulaire

Univance Corporation

2418 Washizu, Kosai-city, Shizuoka 431-0494, JP

Inventeur

KATO, Tadahiko

Kosai-City Shizuoka 431-0494, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.