Hydrostatischer Fahrantrieb

Brevet européen · EP2833031 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2833031
Numéro de demande
EP13178502
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juil. 2013
Publié
4 févr. 2015
Délivré
2 nov. 2016
Radié
31 juil. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 61/42 (2010.01)
F16H 61/444 (2010.01)
F16H 61/448 (2010.01)
//F16H 39/02 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 févr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.02.2018

  2. 2 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.11.2016

Parties

Inventeur

Erlinger, Josef

4173 St. Veit im Mühlkreis, AT

Finzel, Robert

4060 Leonding, AT

Thumfart, Harald

4175 Herzogsdorf, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.