Drosselventil

Brevet européen · EP2833041 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2833041
Numéro de demande
EP14178898
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 2014
Publié
4 févr. 2015
Délivré
7 juin 2017
Fin de la protection au plus tard
28 juil. 2034
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
F16K 31/60 (2006.01)
F16K 35/02 (2006.01)
F16K 35/10 (2006.01)
F16K 1/22 (2006.01)
G05G 1/00 (2006.01)
Priorité
US 201313954130 30.07.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 8 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.08.2022

  6. 1 oct. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 01.10.2020

  7. 1 oct. 2020

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Hayward Industries, Inc., 620 Division Street, Elizabeth NJ 07201, Etats-Unis d'Amérique → Hayward Industries, Inc., 400 Connell Drive, Suite 6100, Berkeley Heights, New Jersey 07922, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 01.10.2020

  8. 7 juin 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2017

Parties

Titulaire

Hayward Industries, Inc.

400 Connell Drive, Suite 6100, Berkeley Heights, New Jersey 07922, US

Mandataire

Kirker & Cie SA

Kirker & Cie S.A.

122, rue de Genève Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

Inventeur

Gutmann, Paul

Winston-Salem, NC 27104, US

Hoots, Joshua Lee

Clemmons, NC 27006, US

Moren, Gary A.

Advance, NC 27006, US

Stone, Jon Terrence

Clemmons, NC 27012, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.