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Brevet européen · EP2833275 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2833275
Numéro de demande
EP13769777
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mars 2013
Publié
4 févr. 2015
Délivré
10 janv. 2018
Radié
31 mars 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 17/30 (2006.01)
G06T 1/00 (2006.01)
Priorité
JP 2012078343 29.03.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/059546 29.03.2013
Publication PCT
WO2013/147166 03.10.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

  2. 10 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.01.2018

Parties

Inventeur

CEVAHIR, Ali

Tokyo 140-0002, JP

TORII, Junji

Tatebayashi-shi Gunma 374-0035, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.