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Brevet européen · EP2833317 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2833317
- Numéro de demande
- EP12872320
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 août 2012
- Publié
- 4 févr. 2015
- Délivré
- 19 févr. 2020
- Radié
- 31 août 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06T 5/00 (2006.01)H04N 5/66 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012078891 30.03.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2012/071861 29.08.2012
- Publication PCT
- WO2013/145365 03.10.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mars 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
- 19 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
Parties
Inventeur
HIGASHI, Masafumi
Hakusan-shi Ishikawa 924-8566, JP
NAKAO, Masashi
Hakusan-shi Ishikawa 924-8566, JP
ABE, Reo
Hakusan-shi Ishikawa 924-8566, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.