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Brevet européen · EP2833378 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2833378
- Numéro de demande
- EP13178808
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 juil. 2013
- Publié
- 4 févr. 2015
- Délivré
- 20 avr. 2016
- Radié
- 31 juil. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01F 27/32 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 févr. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.02.2017
- 20 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.04.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.