Befestigungselement

Brevet européen · EP2833497 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2833497
Numéro de demande
EP14177109
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juil. 2014
Publié
4 févr. 2015
Délivré
12 oct. 2016
Fin de la protection au plus tard
14 juil. 2034
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
H02G 3/32 (2006.01)
F16L 3/12 (2006.01)
F16L 33/035 (2006.01)
Priorité
DE 102013108143 30.07.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 18 oct. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans Swissreg le 18.10.2016

  7. 12 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.10.2016

Parties

Titulaire

Murrelektronik GmbH

Falkenstrasse 3, 71570 Oppenweiler, DE

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Greiner, Michael

74427 Fichtenberg, DE

Ulrich, Thomas

71522 Backnang, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.