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Brevet européen · EP2833929 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2833929
Numéro de demande
EP13724402
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 avr. 2013
Publié
11 févr. 2015
Délivré
27 juil. 2016
Fin de la protection au plus tard
3 avr. 2033
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61L 15/46 (2006.01)
A61L 26/00 (2006.01)
A61L 15/42 (2006.01)
Priorité
IT BO20120185 06.04.2012
Demande PCT
PCT/IB2013/052712 04.04.2013
Publication PCT
WO2013/150487 10.10.2013
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 28 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 27 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.07.2016

Parties

Titulaire

Emodial S.r.l.

Via Finati 4 / 4A, 44100 Cassana (Ferrara), IT

Inventeur

PECORARI, Gianni

I-41037 Mirandola (Modena), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.