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Brevet européen · EP2833936 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2833936
Numéro de demande
EP13712127
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2013
Publié
11 févr. 2015
Délivré
1 juin 2016
Radié
29 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 1/00 (2006.01)
A61M 1/06 (2006.01)
A01J 5/04 (2006.01)
Priorité
CH 474122012 04.04.2012
Demande PCT
PCT/CH2013/000040 14.03.2013
Publication PCT
WO2013/149351 10.10.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2021

  2. 17 août 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 17.08.2016

  3. 1 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.06.2016

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.