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Brevet européen · EP2833936 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2833936
- Numéro de demande
- EP13712127
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2013
- Publié
- 11 févr. 2015
- Délivré
- 1 juin 2016
- Radié
- 29 oct. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 1/00 (2006.01)A61M 1/06 (2006.01)A01J 5/04 (2006.01)
- Priorité
- CH 474122012 04.04.2012
- Demande PCT
- PCT/CH2013/000040 14.03.2013
- Publication PCT
- WO2013/149351 10.10.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2021
- 17 août 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.08.2016
- 1 juin 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.06.2016
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.