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Brevet européen · EP2833941 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2833941
Numéro de demande
EP13714268
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 avr. 2013
Publié
11 févr. 2015
Délivré
26 juin 2019
Fin de la protection au plus tard
1 avr. 2033
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61M 5/142 (2006.01)
A61M 5/145 (2006.01)
A61M 5/31 (2006.01)
Priorité
CH 4802012 05.04.2012
CH 28482012 18.12.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/056936 02.04.2013
Publication PCT
WO2013/150025 10.10.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 25 févr. 2026

    Transféré

    Titulaire
    Ypsomed AG, Brunnmattstrasse 6, 3401 Burgdorf → mylife Diabetes Care AG, Lyssachstrasse 40, 3400 Burgdorf
    Mandataire
    IP Abteilung -mylife Diabetes Care AG, Lyssachstrasse 40, 3400 Burgdorf

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

  3. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  4. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  5. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  6. 27 oct. 2020

    Transféré

    Titulaire
    Tecpharma Licensing AG, Brunnmattstrasse 6, 3401 Burgdorf → Ypsomed AG, Brunnmattstrasse 6, 3401 Burgdorf

    Publié dans Swissreg le 27.10.2020

  7. 26 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.06.2019

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.