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Brevet européen · EP2833982 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2833982
- Numéro de demande
- EP13723536
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 avr. 2013
- Publié
- 11 févr. 2015
- Délivré
- 3 janv. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 4 avr. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B01D 5/00 (2006.01)F28F 1/42 (2006.01)F28F 21/00 (2006.01)F28D 15/00 (2006.01)F28B 1/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201206103 05.04.2012
- Demande PCT
- PCT/GB2013/050897 05.04.2013
- Publication PCT
- WO2013/150318 10.10.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 3 janv. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.01.2018
Parties
Inventeur
GRIST, Matthew
London W2 6BD, GB
PERKINS, David
London W2 6BD, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.