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Brevet européen · EP2834093 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2834093
- Numéro de demande
- EP13715943
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 avr. 2013
- Publié
- 11 févr. 2015
- Délivré
- 3 avr. 2019
- Radié
- 30 avr. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60G 15/14 (2006.01)B60G 3/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012205641 05.04.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/057106 04.04.2013
- Publication PCT
- WO2013/150099 10.10.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 nov. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.11.2019
- 3 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.04.2019
Parties
Inventeur
MAIER, Georg
89257 Illertissen, DE
SWOBODA, Herbert
87785 Winterrieden, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.