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Brevet européen · EP2834128 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2834128
Numéro de demande
EP12714993
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 avr. 2012
Publié
11 févr. 2015
Délivré
2 août 2017
Radié
30 avr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62B 9/18 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2012/055958 02.04.2012
Publication PCT
WO2013/149640 10.10.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

  2. 2 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.08.2017

Parties

Titulaire

ABC Design GmbH

Dr. Rudolf-Eberle-Str. 29, 79774 Albbruck, DE

Inventeur

FISCHER, Bernd

79774 Albbruck, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.