VERPACKUNGSSYSTEM UND DESSEN HERSTELLUNG
Brevet européen · EP2834155 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2834155
- Numéro de demande
- EP13714780
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mars 2013
- Publié
- 11 févr. 2015
- Délivré
- 16 août 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 14 mars 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B65B 47/02 (2006.01)B65B 61/06 (2006.01)G08B 13/24 (2006.01)B65D 65/38 (2006.01)B65D 75/36 (2006.01)B65D 79/02 (2006.01)B65D 85/00 (2006.01)B65B 9/04 (2006.01)B65B 47/10 (2006.01)B65D 75/32 (2006.01)
- Priorité
- US 201261615966 P 27.03.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/032101 15.03.2013
- Publication PCT
- WO2013/148317 03.10.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 23 nov. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 23.11.2017
- 16 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.08.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
PENDERGRAPH, Melvin, A.
Arlington Heights, IL 60004, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.