VERPACKUNGSSYSTEM UND DESSEN HERSTELLUNG

Brevet européen · EP2834155 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2834155
Numéro de demande
EP13714780
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 2013
Publié
11 févr. 2015
Délivré
16 août 2017
Fin de la protection au plus tard
14 mars 2033
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B65B 47/02 (2006.01)
B65B 61/06 (2006.01)
G08B 13/24 (2006.01)
B65D 65/38 (2006.01)
B65D 75/36 (2006.01)
B65D 79/02 (2006.01)
B65D 85/00 (2006.01)
B65B 9/04 (2006.01)
B65B 47/10 (2006.01)
B65D 75/32 (2006.01)
Priorité
US 201261615966 P 27.03.2012
Demande PCT
PCT/US2013/032101 15.03.2013
Publication PCT
WO2013/148317 03.10.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 23 nov. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

    Publié dans Swissreg le 23.11.2017

  6. 16 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.08.2017

Parties

Inventeur

PENDERGRAPH, Melvin, A.

Arlington Heights, IL 60004, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.