SYSTEME ET PROCEDE DE TRAITEMENT D'UNE COMMANDE, UTILISATION D'UN PRODUIT PROGRAMME D'ORDINATEUR ET D'UN MEDIUM DE STOCKAGE DANS UN TEL SYSTEME

Brevet européen · EP2834172 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2834172
Numéro de demande
EP13713906
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 2013
Publié
11 févr. 2015
Délivré
15 mars 2017
Radié
23 nov. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 1/137 (2006.01)
Priorité
FR 1253119 04.04.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/057049 03.04.2013
Publication PCT
WO2013/150080 10.10.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  2. 29 janv. 2021

    Transféré

    Titulaire
    Savoye, 18 Boulevard des Gorgets, 21000 Dijon, France → SAVOYE, 18 boulevard des Gorgets, 21000 Dijon, France

    Publié dans Swissreg le 29.01.2021

  3. 19 juil. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

  4. 15 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.03.2017

Parties

Titulaire

SAVOYE

18 boulevard des Gorgets, 21000 Dijon, FR

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

VALENTIN, Fabrice

F-51470 Saint Memmie, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.