HYBRIDE ABWASSERBEHANDLUNG
Brevet européen · EP2834198 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2834198
- Numéro de demande
- EP13716862
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 avr. 2013
- Publié
- 11 févr. 2015
- Délivré
- 11 janv. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 2 avr. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- C02F 3/12 (2006.01)C02F 3/10 (2006.01)
- Priorité
- NL 2008598 03.04.2012
- Demande PCT
- PCT/NL2013/050247 03.04.2013
- Publication PCT
- WO2013/151434 10.10.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PRAXI Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 11 avr. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 11.04.2017
- 11 janv. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.01.2017
Parties
Mandataire
Inventeur
NL-5614 GG Eindhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.