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Brevet européen · EP2834206 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2834206
Numéro de demande
EP13714312
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 avr. 2013
Publié
11 févr. 2015
Délivré
8 févr. 2017
Radié
30 avr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C04B 28/02 (2006.01)
C04B 28/04 (2006.01)
C04B 38/10 (2006.01)
Priorité
FR 1253237 06.04.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/057238 05.04.2013
Publication PCT
WO2013/150148 10.10.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

  2. 21 févr. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 21.02.2017

  3. 8 févr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.02.2017

Parties

Titulaire

LAFARGE

Lafarge

61, rue des Belles Feuilles, 75116 Paris, FR

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

BERNARDI, Sébastien

38291 Saint Quentin Fallavier, FR

JAVIERRE, Isabelle

38291 Saint Quentin Fallavier, FR

DUCHAND, Sylvain

38291 Saint Quentin Fallavier, FR

SABIO, Serge

38291 Saint Quentin Fallavier, FR

ROY, Cédric

38291 Saint Quentin Fallavier, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.