BINDEMITTEL UND ENTSPRECHENDE PRODUKTE

Brevet européen · EP2834256 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2834256
Numéro de demande
EP13716991
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 avr. 2013
Publié
11 févr. 2015
Délivré
30 mai 2018
Fin de la protection au plus tard
3 avr. 2033
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
C07H 5/04 (2006.01)
C03C 25/26 (2018.01)
Priorité
GB 201206193 05.04.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/057151 04.04.2013
Publication PCT
WO2013/150123 10.10.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 30 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.05.2018

Parties

Inventeur

HAMPSON, Carl

St Helens Merseyside WA10 3NS, GB

PACOREL, Bénédicte

St Helens Merseyside WA10 3NS, GB

JACKSON, Roger

St Helens Merseyside WA10 3NS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.