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Brevet européen · EP2834270 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2834270
- Numéro de demande
- EP13714429
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mars 2013
- Publié
- 11 févr. 2015
- Délivré
- 30 oct. 2019
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07K 16/18 (2006.01)
- Priorité
- US 201261620880 P 05.04.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/032341 15.03.2013
- Publication PCT
- WO2013/151762 10.10.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 1 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 30 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.10.2019
Parties
Titulaire
3000 Leuven, BE
1015 Lausanne
South San Francisco, CA 94080, US
Inventeur
CH-1053 Cugy
Moraga, CA 94556, US
Brisbane, CA 94005, US
San Francisco, CA 94131, US
CH-1806 St-Legier
CH-1038 Bercher
B-3000 Leuven, BE
CH-1052 Mont-sur-Lausanne
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.