WÄRMETRÄGER
Brevet européen · EP2834317 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2834317
- Numéro de demande
- EP12724556
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 avr. 2012
- Publié
- 11 févr. 2015
- Délivré
- 27 mai 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 3 avr. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- C09K 5/08 (2006.01)C09K 5/14 (2006.01)C04B 41/49 (2006.01)C04B 41/84 (2006.01)H05B 3/74 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/DE2012/000379 04.04.2012
- Publication PCT
- WO2013/149602 10.10.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 12 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 13 déc. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 13.12.2021
- 10 déc. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 10.12.2021
- 17 nov. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.11.2021
- 27 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.05.2020
Parties
Titulaire
09232 Hartmannsdorf, DE
Inventeur
06780 Zörbig, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.