PROCEDE D'ENDUCTION D'UNE FIBRE AVEC PRE-ENDUCTION
Brevet européen · EP2834382 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2834382
- Numéro de demande
- EP13720454
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 avr. 2013
- Publié
- 11 févr. 2015
- Délivré
- 8 août 2018
- Radié
- 30 avr. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C04B 41/90 (2006.01)C04B 35/628 (2006.01)C23C 2/02 (2006.01)C23C 2/26 (2006.01)C23C 2/38 (2006.01)C04B 35/565 (2006.01)C04B 41/88 (2006.01)C23C 2/00 (2006.01)C04B 41/00 (2006.01)C04B 41/45 (2006.01)C04B 41/52 (2006.01)C23C 2/04 (2006.01)C22C 47/04 (2006.01)C22C 49/14 (2006.01)C04B 111/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1201042 06.04.2012
- Demande PCT
- PCT/FR2013/050752 05.04.2013
- Publication PCT
- WO2013/150251 10.10.2013
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 nov. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.11.2019
- 8 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.08.2018
Parties
Titulaire
1, rue du Docteur Albert Schweitzer, 33400 Talence, FR
351 cours de la Libération, 33400 Talence, FR
2 boulevard du Général Martial Valin, 75015 Paris, FR
3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, FR
Inventeur
74230 Dingy St Clair, FR
77550 Moissy-Cramayel Cedex, FR
77550 Moissy-Cramayel Cedex, FR
33700 Merignac, FR
09100 Arvigna, FR
33850 Leognan, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.