ELASTISCHES GEWEBE MIT EINEM KONTROLLFADENSYSTEM
Brevet européen · EP2834400 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2834400
- Numéro de demande
- EP13769505
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mars 2013
- Publié
- 11 févr. 2015
- Délivré
- 25 avr. 2018
- Radié
- 31 mars 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D03D 15/08 (2006.01)D02G 3/36 (2006.01)D02G 3/32 (2006.01)D03D 1/00 (2006.01)D03D 15/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201261618096 P 30.03.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/033848 26.03.2013
- Publication PCT
- WO2013/148659 03.10.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.10.2019
- 25 avr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.04.2018
Parties
Inventeur
LIAO, Tianyi
Chadds Ford, PA 19317, US
LEUNG, Raymond, S.P.
New Territories Hong Kong, CN
NEFEDOV, Leonid
CH 1293 Bellevue
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.