PANNEAU MULTI-PLIS AMÉLIORÉ
Brevet européen · EP2834426 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2834426
- Numéro de demande
- EP12723518
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 avr. 2012
- Publié
- 11 févr. 2015
- Délivré
- 6 oct. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 10 avr. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- E04B 1/90 (2006.01)E04B 1/94 (2006.01)E04B 2/42 (2006.01)E04C 2/12 (2006.01)E04C 2/42 (2006.01)B32B 3/14 (2006.01)B32B 3/18 (2006.01)B32B 21/04 (2006.01)B32B 5/14 (2006.01)B32B 7/00 (2019.01)
- Priorité
- FR 1253080 04.04.2012
- Demande PCT
- PCT/FR2012/050781 11.04.2012
- Publication PCT
- WO2013/150188 10.10.2013
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 17 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 17.08.2022
- 6 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.10.2021
Parties
Inventeur
GOY, Didier
74230 Manigod, FR
FAURE, Pascal
73400 Ugine, FR
BOURDON, Laurent
74600 Seynod, FR
CHABRIER, Christian
74230 La Balme De Thuy, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.