VERDRILLTER SCHAUFELFUSS
Brevet européen · EP2834517 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2834517
- Numéro de demande
- EP13728545
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mars 2013
- Publié
- 11 févr. 2015
- Délivré
- 6 mai 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 11 mars 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F03D 1/06 (2006.01)
- Priorité
- NL 1039465 13.03.2012NL 1039739 18.07.2012
- Demande PCT
- PCT/NL2013/000016 12.03.2013
- Publication PCT
- WO2013/137716 19.09.2013
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 11 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
- 30 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 17 déc. 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach, 8032 Zürich → WEINMANN ZIMMERLI, Carmenstrasse 28, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.12.2024
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 3 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 03.08.2022
3 entrées antérieures
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 16 mai 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.05.2020
- 6 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.05.2020
Parties
Inventeur
1831 BH Koedijk, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.