DOSIERPUMPE AUS KUNSTSTOFF
Brevet européen · EP2834521 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2834521
- Numéro de demande
- EP13704120
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 févr. 2013
- Publié
- 11 févr. 2015
- Délivré
- 10 avr. 2019
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04D 1/00 (2006.01)F04C 2/24 (2006.01)F04B 13/02 (2006.01)F04C 2/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012205568 04.04.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/052988 14.02.2013
- Publication PCT
- WO2013/149750 10.10.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 1 mars 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2025 → 28.02.2026
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 26 janv. 2022
Créancier gagiste
- Créancier gagiste
- UniCredit Bank AG, Arabellastrasse 12, 81925 München, Allemagne (supprimé)
Publié dans Swissreg le 26.01.2022
- 1 juin 2021
Gage inscrit
- Créancier gagiste
- UniCredit Bank AG, Arabellastrasse 12, 81925 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 01.06.2021
- 9 mai 2020
Transféré
- Titulaire
- Robert Bosch GmbH, Postfach 30 02 20, 70442 Stuttgart, Allemagne → Syntegon Pouch Systems AG, Industriestrasse 8, 8222 Beringen
Publié dans Swissreg le 09.05.2020
- 2 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltskanzlei Daub, Leutschenbachstrasse 95, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.11.2019
1 entrée antérieure
- 10 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.04.2019
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.