BELAGTRÄGERPLATTE FÜR EINEN BREMSBELAG

Brevet européen · EP2834532 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2834532
Numéro de demande
EP13735016
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 2013
Publié
11 févr. 2015
Délivré
4 nov. 2015
Radié
31 juil. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 65/092 (2006.01)
Priorité
DE 102012106162 10.07.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/064458 09.07.2013
Publication PCT
WO2014/009352 16.01.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

  2. 4 nov. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.11.2015

Parties

Titulaire

TMD Friction Services GmbH

Schlebuscher Strasse 99, 51381 Leverkusen, DE

Inventeur

STENKAMP, Axel

53171 Bonn, DE

SAKAGUCHI, Dai-Victor

63584 Gründau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.