EXPANSIONSGEFÄSS

Brevet européen · EP2834568 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2834568
Numéro de demande
EP13720099
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 2013
Publié
11 févr. 2015
Délivré
28 mai 2025
Fin de la protection au plus tard
7 avr. 2033
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
F24D 3/10 (2006.01)
Priorité
NL 2008613 06.04.2012
US 201261621045 P 06.04.2012
Demande PCT
PCT/NL2013/050257 08.04.2013
Publication PCT
WO2013/151441 10.10.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.04.2026

  2. 28 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.05.2025

Parties

Titulaire

Aalberts hfc B.V.

Fort Blauwkapel 1, 1358 DB Almere, NL

Inventeur

CNOSSEN, Jan, Henk

NL-8723 CP Koudum, NL

DEVLIN, Terence, Arthur

NL-7312 AP Apeldoorn, NL

REEZIGT, Herman

NL-8072 HJ Nunspeet, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.