PLATTENWÄRMEAUSTAUSCHER
Brevet européen · EP2834583 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2834583
- Numéro de demande
- EP13716245
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 avr. 2013
- Publié
- 11 févr. 2015
- Délivré
- 24 août 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 2 avr. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F28D 9/00 (2006.01)F28F 3/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 12163320 05.04.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/056990 03.04.2013
- Publication PCT
- WO2013/150054 10.10.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 4 juin 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.06.2020
- 13 oct. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 13.10.2016
- 24 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.08.2016
Parties
Inventeur
S-239 34 Skanör, SE
FR-38130 Echirolles, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.