FLUGKÖRPERGEFECHTSKOPF

Brevet européen · EP2834590 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2834590
Numéro de demande
EP13772457
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 2013
Publié
11 févr. 2015
Délivré
17 oct. 2018
Fin de la protection au plus tard
23 mars 2033
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F42B 12/06 (2006.01)
F42B 12/08 (2006.01)
F42B 12/20 (2006.01)
Priorité
IL 21901012 03.04.2012
Demande PCT
PCT/IL2013/000035 24.03.2013
Publication PCT
WO2013/150511 10.10.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 14 déc. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Jacobacci & Partners S.p.A., c/o Jacobacci & Partners SA, Via Luganetto 3, 6962 Lugano

    Publié dans Swissreg le 14.12.2018

  6. 17 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.10.2018

Parties

Titulaire

IMI Systems Ltd.

Ramat Hasharon 4711011, IL

Mandataire

Jacobacci & Partners S.p.A.

6962 Lugano

Inventeur

AMON, Jacob

42431 Natanya, IL

SCHWARTZ, Anna

43601 Raanana, IL

BRANDEIS, Yaron

44290 Kfar Sava, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.