RADAR À FAIBLE PROBABILITÉ D'INTERCEPTION

Brevet européen · EP2834664 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2834664
Numéro de demande
EP13706280
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 2013
Publié
11 févr. 2015
Délivré
6 avr. 2016
Fin de la protection au plus tard
27 févr. 2033
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G01S 13/34 (2006.01)
G01S 13/90 (2006.01)
Priorité
FR 1200627 02.03.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/054041 28.02.2013
Publication PCT
WO2013/127926 06.09.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 18 mai 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Marks & Clerk (Luxembourg) LLP, Dreikönigstrasse 31a, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 18.05.2016

  6. 6 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.04.2016

Parties

Titulaire

Thales

THALES

45, rue de Villiers, 92200 Neuilly-sur-Seine, FR

Mandataire

Marks & Clerk (Luxembourg) LLP

Dreikönigstrasse 31a, 8002 Zürich

Inventeur

CORNIC, Pascal

F-29820 Guilers, FR

KEMKEMIAN, Stéphane

F-75014 Paris, FR

ARTIS, Jean-Paul

F-29280 Plouzane, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.