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Brevet européen · EP2834683 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2834683
Numéro de demande
EP13772202
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 2013
Publié
11 févr. 2015
Délivré
25 mars 2020
Radié
30 avr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01S 17/02 (2020.01)
G01S 7/481 (2006.01)
H01L 31/0232 (2014.01)
H01L 31/167 (2006.01)
Priorité
US 201261620605 P 05.04.2012
US 201313827264 14.03.2013
Demande PCT
PCT/SG2013/000131 03.04.2013
Publication PCT
WO2013/151507 10.10.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  2. 25 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.03.2020

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.