OPTOELEKTRONISCHES MODUL
Brevet européen · EP2834683 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2834683
- Numéro de demande
- EP13772202
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 avr. 2013
- Publié
- 11 févr. 2015
- Délivré
- 25 mars 2020
- Radié
- 30 avr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01S 17/02 (2020.01)G01S 7/481 (2006.01)H01L 31/0232 (2014.01)H01L 31/167 (2006.01)
- Priorité
- US 201261620605 P 05.04.2012US 201313827264 14.03.2013
- Demande PCT
- PCT/SG2013/000131 03.04.2013
- Publication PCT
- WO2013/151507 10.10.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2020
- 25 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.03.2020
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.