KABELHALTERUNG
Brevet européen · EP2834694 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2834694
- Numéro de demande
- EP13712562
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 2013
- Publié
- 11 févr. 2015
- Délivré
- 1 nov. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 26 mars 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G02B 6/44 (2006.01)
- Priorité
- US 201261619660 P 03.04.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/056614 27.03.2013
- Publication PCT
- WO2013/149922 10.10.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 2 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 27 mai 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève → Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 27.05.2021
- 20 déc. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 20.12.2017
- 1 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.11.2017
Parties
Inventeur
B-3450 Hogen-Geetbets, BE
B-3200 Aarschot, BE
B-3500 Hasselt, BE
B-3500 Hasselt, BE
B-3800 Sint-Truiden, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.