ÜBERWACHUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP2834796 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2834796
- Numéro de demande
- EP13772406
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 avr. 2013
- Publié
- 11 févr. 2015
- Délivré
- 27 juil. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 2 avr. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G08B 21/04 (2006.01)G08B 19/00 (2006.01)A61B 5/11 (2006.01)G08B 21/22 (2006.01)G08B 25/01 (2006.01)H04W 84/18 (2009.01)
- Priorité
- FI 20125385 04.04.2012
- Demande PCT
- PCT/FI2013/050363 03.04.2013
- Publication PCT
- WO2013/150187 10.10.2013
- Langue du dépôt
- finnois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 27 juil. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.07.2016
Parties
Inventeur
NURMELA, Pasi
FI-96300 Rovaniemi, FI
NURMELA, Sami
FI-96300 Rovaniemi, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.