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Brevet européen · EP2834865 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2834865
Numéro de demande
EP13830244
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 août 2013
Publié
11 févr. 2015
Délivré
31 mars 2021
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02J 7/00 (2006.01)
H01M 10/46 (2006.01)
H01M 6/30 (2006.01)
H01M 6/34 (2006.01)
H01M 6/50 (2006.01)
H01M 2/10 (2006.01)
B63J 99/00 (2009.01)
B63C 11/52 (2006.01)
B63G 8/00 (2006.01)
H01M 10/42 (2006.01)
H01M 16/00 (2006.01)
Priorité
US 201261680518 P 07.08.2012
Demande PCT
PCT/US2013/053936 07.08.2013
Publication PCT
WO2014/065926 01.05.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mars 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.03.2022

  2. 9 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.02.2022

  3. 31 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.03.2021

Parties

Inventeur

BHAKTA, Dharmesh H.

Joplin, Missouri 64801, US

DIVINE, Dennis

Joplin, Missouri 64801, US

PARROT, Michael A.

Joplin, Missouri 64801, US

DERMOTT, Jeffrey C.

Joplin, Missouri 64801, US

MILLER, Gregory L.

Joplin, Missouri 64801, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.