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Brevet européen · EP2835083 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2835083
- Numéro de demande
- EP13772433
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 janv. 2013
- Publié
- 11 févr. 2015
- Délivré
- 28 déc. 2016
- Radié
- 31 janv. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47L 1/02 (2006.01)G08C 23/04 (2006.01)G08C 19/00 (2006.01)
- Priorité
- CN 201210097428 05.04.2012
- Demande PCT
- PCT/CN2013/070550 16.01.2013
- Publication PCT
- WO2013/149505 10.10.2013
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 août 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.08.2017
- 28 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.12.2016
Parties
Inventeur
LV, Xiaoming
Suzhou Jiangsu 215168, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.