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Brevet européen · EP2835083 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2835083
Numéro de demande
EP13772433
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 janv. 2013
Publié
11 févr. 2015
Délivré
28 déc. 2016
Radié
31 janv. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 1/02 (2006.01)
G08C 23/04 (2006.01)
G08C 19/00 (2006.01)
Priorité
CN 201210097428 05.04.2012
Demande PCT
PCT/CN2013/070550 16.01.2013
Publication PCT
WO2013/149505 10.10.2013
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.08.2017

  2. 28 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.12.2016

Parties

Inventeur

LV, Xiaoming

Suzhou Jiangsu 215168, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.