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Brevet européen · EP2835084 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2835084
- Numéro de demande
- EP13772811
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 janv. 2013
- Publié
- 11 févr. 2015
- Délivré
- 14 juin 2017
- Radié
- 31 janv. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47L 1/02 (2006.01)A47L 9/00 (2006.01)A47L 11/00 (2006.01)G01B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- CN 201210097812 05.04.2012
- Demande PCT
- PCT/CN2013/070527 16.01.2013
- Publication PCT
- WO2013/149504 10.10.2013
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 août 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.08.2018
- 14 juin 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.06.2017
Parties
Inventeur
LV, Xiaoming
Suzhou Jiangsu 215168, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.